Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société :
ARTECH
Société par actions simplifiée (SAS)
Au capital de 100 000 €
Immatriculée au RCS de Laval sous le numéro 353 004 591
Siège social :
Rue de la Chalopinière
53170 Meslay-du-Maine – France
Numéro de TVA intracommunautaire :
FR86 353004591
Activité :
Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAF 25.11Z)
Responsable de la publication :
Michael Bezard
Email : michael.bezard@dis-groupe.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
Site : https://www.o2switch.fr
et
Netlify, Inc.
2325 3rd Street, Suite 296
San Francisco, CA 94107
États-Unis
Site : https://www.netlify.com
3. Conception, développement et maintenance
Le site a été conçu, développé et est maintenu par :
Dahive
Agence conseil en développement web, SEO et webmarketing
Basée à Nantes (France)
Site : https://www.dahive.fr
Dahive intervient dans le cadre :
- du développement du site
- du support technique
- des évolutions fonctionnelles et techniques
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (structure, textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de la société ARTECH, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.
5. Responsabilité
La société ARTECH s’efforce de fournir des informations fiables et à jour.
Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre :
- du traitement des demandes via les formulaires
- de la gestion des relations commerciales
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :
- droit d’accès
- droit de rectification
- droit d’effacement
- droit d’opposition
- droit à la limitation du traitement
Vous pouvez exercer vos droits en contactant :
michael.bezard@dis-groupe.fr
7. Délégué à la protection des données (DPO)
Le Délégué à la Protection des Données (DPO) est :
Michael Bezard
Email : michael.bezard@dis-groupe.fr
Il est en charge de veiller à la conformité des traitements de données personnelles réalisés par la société ARTECH.
8. Cookies
Le site utilise des cookies afin :
- d’assurer son bon fonctionnement
- de mesurer l’audience
- d’améliorer l’expérience utilisateur
Un bandeau de gestion des cookies permet à l’utilisateur d’accepter, refuser ou personnaliser leur utilisation.
9. Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société ARTECH.